Gérard Strainchamps
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Strainchamps (Gérard)
à la direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine - Nord
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
2001-12-28
"
JORFTEXT000000406745
(source JORF)
nomination
11 Août 2001
11/08/2001
De:
Strainchamps (Gérard)
dans les services centraux de la direction générale des impôts
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
2001-05-01
"
JORFTEXT000000221855
(source JORF)
affectation
10 Avril 2001
10/04/2001
De:
Gérard Strainchamps
chef des services fiscaux, et à
Objet:
au nom du directeur général des impôts, les décisions habilitant des agents placés sous leur autorité à effectuer les visites et à procéder aux saisies prévues à l'article L. 16 B susvisé
autorite_delegation
=
"
Directeur général des impôts
"
JORFTEXT000000764181
(source JORF)
délégation de signature
26 Mars 2000
26/03/2000
De:
Strainchamps (Gérard, Raymond, Camille)
chef des services fiscaux à Pantin ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
BUDGET
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
33
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000577164
(source JORF)
nomination
14 Juillet 1999
14/07/1999
De:
Strainchamps (Gérard)
direction nationale d'enquêtes fiscales
à compter du 31 décembre 1995
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
JORFTEXT000000370486
(source JORF)
nomination
15 Avril 1995
15/04/1995
De:
Strainchamps (Gérard)
direction des services généraux et de l'informatique (direction générale)
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1990-06-01
"
JORFTEXT000000352113
(source JORF)
nomination
09 Septembre 1990
09/09/1990